Déposée le 20 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOSTRUM ZELLIJ »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE domicilié(e) 140 RUE DES LAURIERS, ZAC DE NICOPOLIS,83170 BRIGNOLES - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 587 038 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFFUSION CERAMIQUE domicilié(e) 140 RUE DES LAURIERS, ZAC DE NICOPOLIS,83170 BRIGNOLES - 83170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE SARL - 140 RUE DES LAURIERS, ZAC DE NICOPOLIS,83170 BRIGNOLES - 83170 - France - SIREN 317587038
DIFFUSION CERAMIQUE - 140 RUE DES LAURIERS, ZAC DE NICOPOLIS,83170 BRIGNOLES - 83170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39
Matériaux de construction non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.
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